Le risque d'être poursuivi pour avoir regardé en streaming un film piraté est quasi-inexistant. « Quasi », car certains juristes tatillons estiment que, même s'il n'y a pas de téléchargement, les internautes se montrent bel et bien complices de piratage. D'abord, se demande Watashi_baka, « comment savoir si un site de streaming est légal ? » Comme le note G-Y.M, « un peu de bon sens » suffit. Il y a des « règles évidentes », confirme Stephanemot : la qualité de l'image, les logos tronqués ou les liens vers lesquels renvoie la vidéo peuvent être autant d'indices.

Des sites légaux avec des contenus illégaux

La subtilité, comme le note Guyome, c'est que l'essentiel n'est pas la légalité du site : c'est celle de ses contenus. On peut en effet distinguer deux catégories de sites de streaming :

Dans les deux cas, le simple spectateur n'a pas grand-chose à craindre. Si la justice doit poursuivre quelqu'un, c'est le site qui a diffusé la vidéo et l'internaute qui l'a piratée et mise en ligne.

Celui qui s'est contenté de regarder la vidéo ne peut pas être reconnu coupable de contrefaçon, puisqu'il ne l'a pas téléchargée et n'a donc pas réalisé de copie. Tant mieux pour lui, puisque ce délit est sévèrement puni : jusqu'à trois ans de prison et 300 000 euros d'amende.

Mais ce n'est peut-être pas aussi simple que ça, affirment certains juristes.

(...)  La loi Hadopi ne devrait rien y changer. Elle vise le téléchargement illégal, même si ses défenseurs affirment maintenant que l'Hadopi s'intéressera aussi au streaming. Contrairement à l'utilisateur de réseaux peer-to-peer, le simple spectateur d'un site de streaming pourra difficilement être identifié et poursuivi.

Si un site vous propose en streaming « Avatar » ou des épisodes de « Lost » inédits en France, c'est donc à vous de voir : vous pouvez fuir, au nom du respect du droit des auteurs, ou choisir de profiter de l'aubaine, sans trop de craintes. Source et suite